En vigueur au 20 octobre 2026. Elles s'appliquent à toutes les ventes de ressources numériques conclues sur ce site et sur la boutique Payhip associée.
Lucas DEGUILHEN, entrepreneur individuel (EI), 21 chemin de la Naouzo de la Ferratero, 31470 Fonsorbes, SIRET 812 332 161 00031, nom commercial « Sport & Pédagogie ». Contact : lucas.deguilhen@gmail.com, 06 22 42 51 35.
Ressources numériques à télécharger (PDF, Word, Excel) et codes d'accès aux QCM en ligne. Le contenu de chaque produit est décrit sur sa fiche. Les chapitres gratuits des QCM permettent d'essayer avant d'acheter.
Les prix sont en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI). Le paiement se fait en ligne, par carte ou PayPal, via la plateforme Payhip.
Les fichiers et codes d'accès sont livrés immédiatement après le paiement, par un lien de téléchargement envoyé par e-mail. En cas de problème, écrivez-nous : nous renvoyons les fichiers.
Conformément à l'article L221-28, 13° du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour un contenu numérique fourni immédiatement, lorsque l'acheteur a donné son accord exprès pour cette exécution immédiate et a reconnu perdre son droit de rétractation. En validant la commande, vous donnez cet accord. Si un fichier est défectueux ou ne correspond pas à sa description, nous le remplaçons ou le remboursons.
Licence individuelle : l'acheteur peut utiliser, imprimer et adapter les ressources pour ses propres classes ou ses propres révisions. Sont interdits : la revente, le partage (collègues, réseaux sociaux, ENT, drive partagé) et la diffusion en ligne. Licence établissement : elle autorise toute l'équipe d'un même établissement ; elle est vendue sur devis. Les codes d'accès aux QCM sont personnels.
Les ressources sont des supports pédagogiques. Elles ne remplacent ni les textes officiels ni l'avis de l'équipe pédagogique. L'enseignant reste responsable de la sécurité de ses élèves et de la validation des grilles d'évaluation par son équipe.
Pour toute réclamation, écrivez à lucas.deguilhen@gmail.com. En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation (article L612-1 du code de la consommation) : médiateur en cours de désignation. Vous pouvez aussi utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.